Accessoires Moto Custom
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PRIX, DISPONIBILITE
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et d'emballage.
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En cas d'indisponibilité permanente, et si nous ne pouvons pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, votre commande sera annulée automatiquement.

LIVRAISON
Le délai de livraison varie de 5 à 20 jours ouvrables à compter de la réception de votre paiement (sauf rupture de stock imprévisible de la part des fournisseurs qui est un cas exceptionnel, et périodes de congés des fournisseurs ou des fabricants ainsi que tout autre cas de force majeure : grèves, intempéries, etc).
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Tous les colis à destination de l'étranger ou des Dom Tom sont acheminés par la Poste en service prioritaire (délai de livraison variable, ne relevant pas de la responsabilité de notre société).
Dans le cas d'une rupture de stock ou de certains de nos articles qui peuvent être définitivement arrêtés, nous vous aviserons immédiatement afin de connaître vos instructions définitives (remplacement ou remboursement).

FRAIS DE LIVRAISON
La participation aux frais de préparation de commande est indiquée à chaque article pour une expédition en Colissimo suivi expert et de 5,95 € TTC pour une expédition par GLS, quelque soit le montant de votre commande .

PRODUITS
Les photos des articles représentées sur "accessoires-moto-custom.com" sont non contractuelles et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sur simple demande du Fabricant. 

SECURITE
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De cette façon, vos coordonnées bancaires ne sont accessibles par nos services. Sur demande, d'autres moyens de paiement sont à votre disponibilité : paiement par chèque, par mandat cash, virement bancaire et contre-remboursement. 

DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un délai de sept (7) jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le délai de sept jours court à compter de la date de réception des articles. Pour annuler votre commande dans le délai de rétractation de 7 jours ouvrés, il vous suffit de prendre contact avec notre service client qui vous expliquera les démarches à suivre.
Merci de bien vouloir emballer l'article concerné avec précautions et de nous l'envoyer par le transporteur de votre choix. Les produits en destockage ne sont ni repris ni échangés. 
L'engagement ci-dessus n'est valable qu'à la condition que l'article ne soit ni utilisé, ni abîmé et qu'il nous soit retourné dans son emballage individuel d'origine, en excellent état, et accompagné de la photocopie de la facture, sous 7 jours ainsi que du motif de renvoi par la poste, sous la forme recommandée avec accusé de réception.
Les frais de port de retour ne peuvent être en aucun cas remboursés, les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.

GARANTIE
En aucun cas, GrandJack ne peut être tenue pour responsable d'une utilisation incorrecte des produits achetés ou d'un montage incorrect des ces dits produits et des conséquences qui en découleraient.
Toutes les pièces Racing destinées à un usage exclusif sur circuit et les toutes les pièces tuning destinées à un usage exposition et show ne font l'objet d'aucune garantie.
Les conséquences de leur utilisation et de leur montage ne sauraient engager la responsabilité de GrandJack. Nous précisons à notre aimable clientèle que certaines pièces que nous commercialisons modifient ou sont susceptibles de modifier les caractéristiques du véhicule.
Leur utilisation ne saurait engager encore une fois la responsabilité de GrandJack.

PRODUITS NON HOMOLOGUES
L'utilisation d'articles non homologués pouvant modifier les caractéristiques du véhicule sont réservées aux compétitions dont le règlement le permet habituellement.
Toutes modifications des caractéristiques du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire français le rend impropre à la circulation routière.
Il est interdit de s'en servir sur la voie publique. L'acquéreur des pièces non homologuées ne peut en aucun cas contester le fait de ne pas avoir été informé de la non homologation du bien vendu.
GrandJack décline toute responsabilité pour l'utilisation sur la voie publique de pièces non conformes à la réglementation en vigueur. Ces pièces non homologuées ne sont destinées qu'à une utilisation hors des voies de circulation publique où lors d'évènements dont le règlement le permet. L'acquéreur de ces produits déclare avoir été informé de cette situation et certifie en faire son affaire personnelle sans aucun recours contre GrandJack.

INCIDENT DE PAIEMENT
En cas d'incident de paiement, la vente est résiliée de plein droit, GrandJack se réserve le droit de demander, par référé, la restitution des produits.
Les sommes restant dues deviendront immédiatement exigibles. Les frais engendrés par la nécessité d'un recouvrement en contentieux des sommes dues y compris les honoraires des officiers ministériels, les intérêts pour retard de paiement, demeurent à la charge de l'acheteur. 

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
En application de la loi n° 80-3355 du 12 mai 1980, GrandJack conserve la propriété des articles vendus jusqu'à l'encaissement effectif de l'intégralité du prix. Le défaut d'encaissement entraînera la restitution des articles. 

CONTESTATION – LITIGE
Toutes contestations relatives à l'exécution d'une commande seront portées, après s'être obligés de trouver une solution négociée entre les parties, restée vaine, devant le Tribunal de Commerce de Toulouse. 

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